Malgré l'essor des outils de communication collaboratifs, certains déplacements professionnels restent incontournables 🚗. Qu'il s'agisse de missions commerciales, de rencontres clients, d'événements ou de réunions stratégiques, ces déplacements engendrent des frais pour l'entreprise. Heureusement, la TVA sur ces dépenses peut, dans certains cas, être récupérée. Cependant, cette déductibilité n'est pas automatique et dépend du type de dépense engagée.

🚘 Les frais kilométriques

Lorsqu'un salarié utilise son véhicule personnel pour un déplacement professionnel, l'entreprise lui verse des indemnités kilométriques calculées selon le barème fiscal en vigueur. Ce remboursement prend en compte la distance parcourue et la puissance fiscale du véhicule.

⚠️ Aucune TVA n'est appliquée sur ces indemnités, elles ne comportent donc pas de taxe récupérable. De plus, ces frais ne sont pas soumis à cotisations sociales.

🚗 La location de véhicules

La TVA sur la location de véhicules est soumise à des règles particulières.

• Véhicules de tourisme : La TVA n'est pas récupérable, quelle que soit la durée ou la distance parcourue.
• Exceptions : Certains secteurs peuvent récupérer la TVA, comme les taxis, les auto-écoles, les pompes funèbres ou encore les ambulances.
• Véhicules utilitaires : Les entreprises qui louent des camions ou camionnettes destinés au transport de marchandises peuvent déduire intégralement la TVA.

⛽ Le carburant

La récupération de la TVA sur le carburant dépend à la fois du type de véhicule et du carburant utilisé.

✅ TVA récupérable à 100% :

• Diesel pour un véhicule utilitaire
• GPL, propane ou butane liquéfié, quel que soit le type de véhicule

✅ TVA récupérable à 80% :

• Diesel pour un véhicule de tourisme

⚠ TVA récupérable à 50% :

• GPL à l'état gazeux pour un véhicule de tourisme

❌ Si un salarié utilise son véhicule personnel pour un déplacement professionnel, la TVA sur le carburant n'est pas récupérable, car elle est déjà incluse dans le barème kilométrique.

🚦 Frais autoroutiers et stationnement

Bonne nouvelle ! La TVA sur les péages et les frais de stationnement est entièrement déductible, peu importe le type de véhicule. De nombreuses entreprises optent pour des badges de télépéage pour simplifier la gestion des dépenses.

🚆 Transports de personnes

Que ce soit pour un trajet en train, avion, bus, métro, tramway, taxi ou bateau, la TVA n'est pas récupérable. L'entreprise doit donc intégrer ces frais en TTC dans ses comptes.

⚖ Amendes et contraventions

Une contravention reçue pour une infraction routière avec un véhicule de fonction sera envoyée à l'entreprise propriétaire. Toutefois :

• L'amende peut être comptabilisée en charge (compte 6712), mais elle n'est pas déductible fiscalement.
• Si l'infraction est commise avec un véhicule personnel, la contravention est adressée au salarié, qui doit s'acquitter de son paiement.

🎁 TVA sur les cadeaux d'affaires

Les cadeaux offerts aux clients peuvent, sous certaines conditions, permettre une récupération de la TVA. Cette déduction varie en fonction du montant du cadeau et de son usage dans le cadre des activités promotionnelles de l’entreprise. Il est essentiel de consulter un expert-comptable pour optimiser ces déductions.

🔍 Optimiser la gestion de la TVA sur les déplacements

Les frais de déplacement constituent un poste comptable complexe. Heureusement, des outils de gestion de notes de frais existent pour automatiser le calcul et la récupération de la TVA. Connectés aux logiciels de comptabilité, ils permettent d’optimiser la gestion financière et de garantir que l’entreprise ne supporte pas des coûts indus.

En cas de doute, un accompagnement par un expert-comptable comme Monceau CPA peut vous aider à naviguer ces règles et optimiser votre fiscalité ! 💼📊

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